Mentions Legales

Mentions LĂ©gales

Merci de lire avec attention les diffĂ©rentes modalitĂ©s d’utilisation du prĂ©sent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans rĂ©serve les prĂ©sentes modalitĂ©s. Aussi, conformĂ©ment Ă  l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numĂ©rique, les responsables du prĂ©sent site internet www.imtb.fr sont :

Éditeur du Site :

Installations Maintenance Tirage BiĂšre (IMTB)

SASU au capital social de 50 000 €

Numéro de SIRET : 34066735100068

Responsable Ă©ditorial : SASU Installations Maintenance Tirage BiĂšre (IMTB)

1021 rue de la Craz 01120 DAGNEUX

Téléphone : 09 67 24 42 54

E-mail : contact@imtb.fr

Site Web : www.imtb.fr

HĂ©bergement :

HĂ©bergeur : SAS OVH
SiĂšge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site internet : https://www.ovh.com/

Conditions d’utilisation :

Cookies : Le site www.imtb.fr peut ĂȘtre amenĂ© Ă  vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information dĂ©posĂ©e sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs donnĂ©es qui sont stockĂ©es sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accĂšde pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent ĂȘtre fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : IMTB ne dispose d’aucun moyen pour contrĂŽler les sites en connexion avec ses sites internet. IMTB ne rĂ©pond pas de la disponibilitĂ© de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut ĂȘtre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, rĂ©sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut ĂȘtre fait de ces Ă©lĂ©ments. Les risques liĂ©s Ă  cette utilisation incombent pleinement Ă  l’internaute, qui doit se conformer Ă  leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnĂ©s et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et prĂ©alable de la sociĂ©tĂ© IMTB.

Dans l’hypothĂšse oĂč un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de IMTB, il lui appartiendra d’adresser un e-mail accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. IMTB se rĂ©serve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir Ă  en justifier sa dĂ©cision.

Services fournis :

L’ensemble des activitĂ©s de la sociĂ©tĂ© ainsi que ses informations sont prĂ©sentĂ©es sur notre site www.imtb.fr

IMTB s’efforce de fournir sur le site www.imtb.fr des informations aussi prĂ©cises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.imtb.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnĂ©s sous rĂ©serve de modifications ayant Ă©tĂ© apportĂ©es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquĂ©es sur le site www.imtb.fr sont donnĂ©es Ă  titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans prĂ©avis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi prĂ©cises que possible et le site remis Ă  jour Ă  diffĂ©rentes pĂ©riodes de l’annĂ©e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait ĂȘtre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail, Ă  l’adresse contact@imtb.fr, en dĂ©crivant le problĂšme de la maniĂšre la plus prĂ©cise possible (page posant problĂšme, type d’ordinateur et de navigateur utilisĂ©).

Tout contenu tĂ©lĂ©chargĂ© se fait aux risques et pĂ©rils de l’utilisateur et sous sa seule responsabilitĂ©. En consĂ©quence, IMTB ne saurait ĂȘtre tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de donnĂ©es consĂ©cutives au tĂ©lĂ©chargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage Ă  accĂ©der au site en utilisant un matĂ©riel rĂ©cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derniĂšre gĂ©nĂ©ration mis-Ă -jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du prĂ©sent site internet en direction d’autres ressources prĂ©sentes sur le rĂ©seau Internet ne sauraient engager la responsabilitĂ© de la sociĂ©tĂ© IMTB.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du prĂ©sent site www.imtb.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidĂ©os, animations, sons, logos, gifs et icĂŽnes ainsi que leur mise en forme sont la propriĂ©tĂ© exclusive de la sociĂ©tĂ© IMTB Ă  l’exception des marques, logos ou contenus appartenant Ă  d’autres sociĂ©tĂ©s partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, mĂȘme partielle, de ces diffĂ©rents Ă©lĂ©ments est strictement interdite sans l’accord exprĂšs par Ă©crit de la sociĂ©tĂ© IMTB. Cette reprĂ©sentation ou reproduction, par quelque procĂ©dĂ© que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnĂ©e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilitĂ© civile et pĂ©nale du contrefacteur. En outre, les propriĂ©taires des contenus copiĂ©s pourraient intenter une action en justice Ă  votre encontre.

Litiges :

Les prĂ©sentes conditions du site www.imtb.fr sont rĂ©gies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naĂźtre de l’interprĂ©tation ou de l’exĂ©cution de celles-ci seront de la compĂ©tence exclusive des tribunaux dont dĂ©pend le siĂšge social de la sociĂ©tĂ©. La langue de rĂ©fĂ©rence, pour le rĂšglement de contentieux Ă©ventuels, est le français.

Données personnelles :

De maniĂšre gĂ©nĂ©rale, vous n’ĂȘtes pas tenu de nous communiquer vos donnĂ©es personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.imtb.fr .

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposĂ©s par notre site, vous pouvez ĂȘtre amenĂ©s Ă  nous communiquer certaines donnĂ©es telles que : votre nom, votre adresse Ă©lectronique, et votre numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposĂ© en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, nos produits, ou nos services proposés.

Enfin, nous pouvons collecter de maniĂšre automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accĂ©dez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accĂšs, etc


De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de maniÚre à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.